Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.neurocabparis.com les informations suivantes :

Mentions légales

Statut des propriétaires : Auto-entrepreneurs

Titre professionnel : les Propriétaires ont été diplomés en France et bénéficient du titre de Psychologue.

Les Propriétaires sont :

Jill Sihalathavong, Psychologue spécialisée en neuropsychologie

N° Adéli : 759386949

N° Siret : 89486594800018

JS@neurocabparis.com

Tel : 0559420405

Charlène Simoes, Psychologue spécialisée en neuropsychologie

N° Adéli : 759385123

N° Siret : 89486705000011

CS@neurocabparis.com

Tel : 0672515064

Adresse postale des propriétaires :

3 rue des Maraichers, 93240 STAINS

36 rue de Moscou, 75008 PARIS,

Les Responsables de la publication sont : Jill Sihalathavong et Charlène Simoes

Pour contacter les responsables de la publication : contact@neurocabparis.com.

Les responsables de la publication sont une personne physique.

L’hébergeur du site est : OVH 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix. Tel : 09 55 00 66 33

Le site www.neurocabparis.com est mis à jour régulièrement par les Propriétaires.

Principes

Le site www.neurocabparis.com regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site www.neurocabparis.com.

Les Propriétaires y communiquent des informations générales concernant leur secteur d'activité, toutefois les données sont fournies à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer.

Propriété intellectuelle

Jill Sihalathavong et Charlène Simoes sont propriétaires exclusifs de tous les droits de propriété intellectuelle ou détiennent les droits d’usage sur tous les éléments mis à disposition sur le site, tant sur la forme que le fond des textes, images, graphismes, tableaux. Toute reproduction totale ou partielle du site www.neurocabparis.com, article, publication, images, tableau, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable des Propriétaires, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Accès

Le site www.neurocabparis.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, volontaire ou non, pour les besoins de son actualisation ou en cas de problème défaillant. Dans le cas où le site n'est pas accessible, les propriétaires s'engagent à rétablir son accès dans les meilleurs délais et communiqueront à ce sujet pour informer les utilisateurs.

Non soumis à une obligation de moyen, les Propriétaires ne seront être tenus responables de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant de l'inaccesisbilité du site.

Données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site www.neurocabparis.com, les Propriétaires ne collectent des informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’utilisateur que pour le biais de certains services proposés par le site www.neurocabparis.com, notamment dans le cadre d'une prise de contact par e-mail à l'adresse suivante : contact@neurocabparis.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à contact@neurocabparis.com ou par écrit dûment signé, accompagné d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.neurocabparis.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Application

Les mentions légales ci-dessus du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux du siège social de l’éditeur, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.